LES COMPTES-RENDUS DU CONSEIL MUNICIPAL

L’an deux mil vingt-deux, le 22 juin à 20 h 30, le Conseil Municipal légalement convoqué s’est réuni sous la présidence de Monsieur Daniel DAUDON, Maire. Étaient présents :  DanSabine GONNARD, Julien BÉGAT, Karine ALAPETITE, Michel PIROT, Véronique PERRIER, Olivier TRIBET, Charline BONNIN, Laurent BRETAUD, Sébastien LESUEUR, David MÉROT, Rémi DIMEGLIO, Julie DUPAS. Absent :/ Absentes -excusées : Pascale DROCHON, Julie MEILLAN Pouvoirs : Pascale DROCHON a donné pouvoir à Sabine GONNARD, Julie MEILLAN a donné pouvoir à Laurent BRETAUD. Heure d’ouverture de la séance : 20h35 Vote du secrétaire de séance : David MÉROT ORDRE DU JOUR : Approbation du procès-verbal de la séance du 13 mai 2022 En l’absence de remarque, le procès-verbal de la séance du 13 mai 2022 est approuvé à l’unanimité Institution et vie politique  Évolution de la publicité et de la conservation des actes Le maire rappelle au conseil municipal que les actes pris par les communes (délibérations, décisions et arrêtés) entrent en vigueur dès qu’ils sont publiés pour les actes règlementaires et notifiés aux personnes intéressées pour les actes individuels et, le cas échéant, après transmission au contrôle de légalité. A compter du 1er juillet 2022, par principe, pour toutes les collectivités, la […]

Conseil Municipal du 08 avril 2022

Compte-rendu du Conseil Municipal du 28 janvier 2022

Compte-rendu du 1e octobre 2021

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 28 mai 2021

Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 19 février 2021